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Programme ADR

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Un ADR (American Depositary Receipt, ou certificat de dépôt américain) est un titre conçu pour faciliter la détention d’actions de sociétés non américaines par les investisseurs basés aux Etats-Unis.

Les ADRs sont cotés en dollars et se négocient comme n’importe quel autre titre. Les ADRs sont émis par une banque dépositaire à la demande d’un intermédiaire financier et représentent la propriété d’actions sous-jacentes de la société. Les ADRs peuvent être détenus par des investisseurs individuels ou des institutions.

Depuis son retrait du NYSE en juillet 2008, Air France-KLM a mis en œuvre un programme d’ADR parrainé de niveau 1 qui est négocié sur le marché hors-cote OTC. Citibank est la banque dépositaire. Un ADR représente une action.

  • Symbole : AFLYY
  • Marché : OTC
  • CUSIP : 009119108
  • ISIN du DR : US0091191082

Assemblée Générale

Les porteurs d’ADR souhaitant assister à l’assemblée générale peuvent le faire en informant Air France-KLM ou Citibank par écrit dans les délais prévus.

Citibank, en tant que banque dépositaire pour Air France-KLM, fixe et publie une date d’enregistrement pour la détermination des porteurs d’ADR qui ont le droit de donner leurs instructions pour exercer les droits de vote lors de l’Assemblée Générale.

Les porteurs d’ADR mandatent la banque dépositaire qui vote en leur nom. Les votes sont inclus dans la comptabilisation finale des votes.

Dividende

Les dividendes des ADRS sont payés en dollars. Les porteurs d’ADR sont incités à consulter leurs conseillers fiscaux pour ce qui concerne le traitement et les déclarations fiscaux.

Les questions, en particulier en ce qui concerne la gestion des comptes d’ADR, sont à adresser directement à Citibank à l’adresse suivante :

Citibank Shareholder Services
P.O. Box 43077 Providence, Rhode Island 02940-3077